Combien coûte une voiture de fonction ?
SIXT Corporate décrypte pour vous l’ensemble des coûts engendrés par une voiture de fonction en détail. Coûts directs, TVS et IS, déduction des charges patronales n’auront plus de secrets pour vous.
Ces coûts dépendent en premier lieu de l’option que vous choisissez pour la création de votre flotte de véhicules professionnels.
Nous vous conseillons donc de prendre en compte les différents frais réels avant d’opter pour l’achat ou la location d’un véhicule de service ou et d’évaluer les coûts du leasing d’un véhicule de fonction pour les déplacements professionnels de vos salariés.
Les coûts directs
Cet avantage en nature attribué aux salariés pour leurs déplacements professionnels et personnels engendre des coûts directs pour l’entreprise. Le coût de la voiture de fonction englobe :
- Le prix d’achat du véhicule (capital immobilisé pour l’entreprise) ou les intérêts s’il s’agit d’un achat à crédit
- Les mensualités dans le cadre d’une location de voiture d’entreprise
- Les frais d’enregistrement de carte grise
- Les coûts d’exploitation que sont les dépenses de carburant, les frais d’entretien et de réparation, l’assurance, etc.
Les mensualités d’une voiture de fonction pourront grandement varier selon le mode de location choisi. Pour les déplacements professionnels de vos salariés, vous pouvez opter pour un leasing ponctuel, moyenne durée ou de la location longue durée (LLD).
Si vous souhaitez profiter des avantages de la location de véhicule pro tout en ayant la possibilité d’acquérir la voiture, la LOA ou le leasing de voiture de fonction peut être fait pour vous. Découvrez la différence entre LOA et LLD.
Les coûts indirects
De nombreuses taxes s’appliquent aux voitures de société. Le véhicule de fonction n’échappe pas au principe de taxation de l’administration fiscale. Issus de sources différentes, les coûts indirects viennent jouer un rôle important dans le prix global. Ils sont notamment en rapport avec le régime d’imposition de la société.
La TVS (taxe sur les véhicules de société)
Cette taxe annuelle est due par les sociétés possédant ou utilisant des véhicules de société (voiture de service comme voiture de fonction) dans le cadre de leur activité. Calculée en fonction de l’impact écologique, la TVS vient s’appliquer à la voiture de fonction. Un barème détermine les tarifs applicables. Il faut savoir que certains véhicules sont exonérés de TVS.C’est notamment le cas pour :
- les véhicules de société pouvant accueillir une personne à mobilité réduite ;
- les véhicules de société loués sur une durée inférieure à 30 jours consécutifs sur une année ;
- et les véhicules de société dont les émissions de CO2 sont de 20 g/km au maximum.
L’impôt société (IS)
Dans le calcul du montant de l’IS, deux types de charges attribuées à la voiture de fonction ne peuvent être déductibles :
- Le montant de la taxe sur les véhicules de société (TVS)
- Une quote-part du montant de l’achat du véhicule ou de l’amortissement des mensualités
La cotisation foncière des entreprises (CFE)
Depuis 2010, la taxe professionnelle est remplacée par la Contribution Économique Territoriale (CET). À ce titre, une société doit payer la Cotisation foncière des Entreprises (CFE) relative à la valeur locative de ses véhicules utilisés pour les déplacements professionnels. La valeur à neuf du véhicule est prise en compte pour le calcul, toutes taxes comprises.
L’avantage en nature induit des charges sociales patronales
Lorsque le véhicule est utilisé par le collaborateur dans l’exercice de ses fonctions et à des fins personnelles, il constitue un avantage en nature. Le salarié n’a ainsi plus besoin de passer par l’achat d’un véhicule pour effectuer ses trajets du quotidien. Cette utilisation privative est un avantage en nature qui doit être évalué pour le paiement des charges patronales. Cela a un impact sur le coût de la voiture de société. Des charges sociales patronales sont alors exigées. Elles vont se calculer par rapport au montant de l’avantage en nature.
Pour évaluer l’avantage en nature, deux possibilités : au forfait ou au réel.
- L’évaluation au réel s’attache au montant de l’amortissement du prix d’achat TTC de la voiture de fonction, de l’assurance, des dépenses d’entretien et de réparation, voire des frais de carburant. Le calcul se fait au prorata du kilométrage parcouru. Dans le cas d’une évaluation au réel, le nombre de kilomètres parcouru par le salarié sur son temps personnel doit être pris en compte. Dans les faits, justifier du kilométrage privé est assez compliqué.
- Pour cette raison, les entreprises tendent à opter pour l’évaluation forfaitaire afin de calculer les charges sociales. L’évaluation au forfait se veut plus simple. Le forfait est égal à 12% du prix d’achat TTC ou à 40% du coût annuel de la location, de l’entretien et de l’assurance. Cette méthode de calcul est envisageable si et seulement si le véhicule a moins de 5 ans et si l’employeur prend en charge le carburant.
